Association Les Retz’Actives

3 Le Prieuré
44270 SAINT MEME LE TENU

Tél : 06 50 71 54 96

Association Loi 1901, Siret 924 431 893 00016   APE 9499Z

 

Création et hébergement : Site Webador créé par  l'Association Les Retz’Actives

 

Informations nominatives:

Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous bénéficiez d’un droit à l’oubli, un droit à la limitation du traitement dans des cas précis, une meilleure sécurité de vos données et un droit à la portabilité des données.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Association Les Retz’Actives

3, le Prieuré

44270 Saint-Même-le-Tenu

 

Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. L’Association Les Retz’Actives pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

 

Crédits photos:


L'accès au Site assolesretzactives.fr ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site assolesretzactives.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

 

  • Propriété intellectuelle
    Le Site est la propriété exclusive de L’Association Les Retz’Actives, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du Site assolesretzactives.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
  • Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de L’Association Les Retz’Actives qui pourra être révoquée à tout moment. L’Association Les Retz’Actives, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

 

Cookies:

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, l’Association Les Retz’Actives utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les supprime. Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

 

Responsabilité de L’Association Les Retz’Actives

Dans les conditions autorisées par la loi, l’Association Les Retz’Actives n'encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
- en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site assolesretzactives.fr ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par l’Association Les Retz’Actives pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

 

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.

La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.